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Cet ouvrage est destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre à ce que ses enseignants attendent de lui. Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, e...(Lire la suite)

Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne tel qu'il se présente après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète. Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'é...(Lire la suite)

Ingérence et non-ingérence de l'Etat : le principe de subsidiarité aux fondements de l'histoire européenne A l'heure où le modèle fédéraliste, les institutions de l'Union européenne et les compétences de Bruxelles sont contestés, voici l'étude décisive sur la subsidiarité à travers les âges. Car, si la notion apparaît comme telle au XIXe siècle, la pensée qui la fonde remonte aux origines de la c...(Lire la suite)

Comment faire coexister l'espèce humaine et l'espèce animale au sein d'une même société en tenant compte leurs intérêts respectifs ? Défendre les animaux en se bornant à énoncer des interdits ne permet pas de promouvoir une société plus juste à leur égard. Les théories classiques servent à dénoncer les violences qu'ils subissent mais, dans les faits, les animaux sont traités comme des objets. Wil...(Lire la suite)

L’européanisation du droit est devenue une réalité que nul ne peut plus ignorer, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Europe. L’existence même du droit européen, la définition de ses frontières demeurent cependant l’objet d’un débat. Ce manuel droit européen repose sur l’identification de la place que ce droit occupe dans le champ juridique (Titre liminaire). Droit construit en commun, qui doit...(Lire la suite)

Le droit d'auteur s'est élaboré autour de quelques concepts apparemment évidents, à partir de la définition de ce que sont une œuvre, un auteur et les droits qu'il exerce sur son œuvre. Cette organisation de la propriété littéraire et artistique est mise en cause aujourd'hui par l'évolution rapide de l'économie du droit d'auteur, les transformations des usages du public dans notre société de l'in...(Lire la suite)

«Ce qui caractérise l'acte de justice, ce n'est pas le recours à un tribunal et à des juges ; ce n'est pas l'intervention des magistrats (même s'ils devaient être de simples médiateurs ou arbitres). Ce qui caractérise l'acte juridique, le processus ou la procédure au sens large, c'est le développement réglé d'un litige. Et dans ce développement, l'intervention des juges, leur avis ou leur décisio...(Lire la suite)

C'est l'histoire d'une lutte d'influence qui a un impact sur votre vie, votre petit déjeuner, les testicules de votre fils, le cerveau de votre nièce. En 2009, l'Europe a lancé un compte à rebours : elle a décidé de réglementer les perturbateurs endocriniens et même d'en interdire certains. Omniprésents, ces produits chimiques se nichent dans les pesticides ou les peintures, les tongs ou le shamp...(Lire la suite)

Angleterre des Plantagenêts, Espagne du Siècle d'or, Pologne des rois étrangers, Provinces-Unies, France des Bourbons, Empire austro-hongrois, Allemagne nazie, Union européenne, sont quelques-unes des étapes emblématiques de cet itinéraire retraçant la genèse de l'Etat en Europe, du Moyen Age à nos jours, à travers ses diverses figures historiques et nationales. Interdisciplinaire et comparatif, ...(Lire la suite)

Qu'est-ce qu'une peine juste ? Qu'est-ce qu'une violence juste ? À partir de quelques principes clairs et évidents, Beccaria fonde le droit pénal moderne : principe de proportionnalité, distinction du crime et du péché, codification (principe de légalité), principe d'utilité, dépénalisation des délits d'opinion et de moeurs, etc. Des délits et des peines reste d'une brûlante actualité en nous app...(Lire la suite)

Ce mémento, couvrant presque tous les domaines du droit civil, est conforme au programme officiel de la première année de capacité en droit ; il est ainsi particulièrement destiné à ceux qui débutent leurs études juridiques. L'ouvrage, présenté sous une forme synthétique facilitant la mémorisation, comporte, aussi souvent que nécessaire, les explications utiles à une bonne compréhension des mécan...(Lire la suite)

En s'engageant dans une politique handicap, l'entreprise réaffirme ses valeurs humaines, mobilise et fédère les équipes autour d'un projet qui fait sens, et dans le même temps répond aux exigences de la loi de 2005, qui fait peser sur elle la menace de lourdes pénalités financières. Cet ouvrage permet à l'entreprise de concevoir et de déployer une politique handicap efficace et durable. Il décryp...(Lire la suite)

Littérature, arts plastiques, chanson ou cinéma sont désormais passés au prisme ouvertement subjectifs des opinions de chacun, religieuses, morales, politiques. Nourrie d'exemple professionnels très concrets, une réflexion sur les contours de la liberté d'expression et de création. La liberté de création n'est prévue dans aucun texte de loi, aucun instrument juridique ne l'a pensée. La liberté d'...(Lire la suite)

Cet ouvrage présente, ramenés à l'essentiel, les différents chapitres du droit administratif général les plus souvent enseignés, dans les Facultés de droit, en deuxième et troisième années de licence. Il correspond également aux programmes de droit administratif des principaux concours de la fonction publique et du secteur parapublic. Sont ainsi successivement abordés, après une présentation des ...(Lire la suite)

La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable, compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit permet en effet de déterminer le tribunal compétent pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des ...(Lire la suite)

Les juristes considèrent souvent que toute société a un droit. Une conception positiviste du droit comme artefact humain conduit, au contraire, à envisager que la technologie juridique a été inventée dans l'histoire pour formaliser les changements normatifs. Cette technologie du changement a pu être ensuite transférée, par la force ou le prestige, dans d'autres sociétés. Les transferts de droit n...(Lire la suite)

Nous serons obligés de convenir qu'il s'agit de savoir ce que sont les institutions humaines, la justice humaine, etc. , à l'égard de Dieu, quel est leur sens pour Dieu, leur place dans l'oeuvre de Dieu d'après la révélation, avant de rechercher quelle est leur valeur pour l'homme, et quel doit être le comportement de l'homme à leur égard. Ceci ne peut que découler de cela. Les relations existant...(Lire la suite)

Le Code Noir raconte une très longue histoire qui commence à Versailles à la Cour du Roi Soleil, en mars 1685 et se termine à Paris en avril 1848 sous Arago, au début de l'éphémère IIe république. En très peu de pages, avec l'aridité qui convient au sérieux des lois, il raconte la vie et la mort de ceux qui n'ont pas d'histoire." Et l'auteur de conclure que "ni la Raison, ni les Lumières, n...(Lire la suite)

Pour quelles raisons les banques sont-elles plus réglementées que d'autres firmes ? Pourquoi la libéralisation financière et l'accroissement corrélatif de la concurrence dans le secteur bancaire se sont-ils accompagnés d'une épidémie de crises bancaires dans la plupart des pays ? Faut-il laisser les banques faire faillite ? Peut-on encore parler d'économie bancaire, ou doit-on parler d'économie d...(Lire la suite)