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L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et art...(Lire la suite)

Les bibliothèques sont aujourd'hui confrontées à des questions de droit de plus en plus complexes. Les ressources qu'elles acquièrent sont protégées par le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des bases de données. Devant le silence des textes, les professionnels ont longtemps improvisé des réponses empiriques. Les débats sur le droit de prêt, les lois "Dadvsi" (droit d'auteur et droits v...(Lire la suite)

Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment pla...(Lire la suite)

Le droit d'auteur est l'objet de débats passionnés ; le sujet est passé du cercle fermé des spécialistes à un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus visible des multiples remises en question dont il a pu être la cible. A partir d'un retour sur les fondements de ce droit, ce livre de deux économistes montre la tension permanente entre la recherche ...(Lire la suite)

Le droit d'auteur s'est élaboré autour de quelques concepts apparemment évidents, à partir de la définition de ce que sont une œuvre, un auteur et les droits qu'il exerce sur son œuvre. Cette organisation de la propriété littéraire et artistique est mise en cause aujourd'hui par l'évolution rapide de l'économie du droit d'auteur, les transformations des usages du public dans notre société de l'in...(Lire la suite)

La question des exceptions au droit d'auteur est une des plus controversées de la discipline. Il n'y a pas lieu de s'en étonner. Définir le périmètre du droit oblige forcément à dire ce qu'il est. Et l'on sait que le droit d'auteur est en crise. La diversité des solutions nationales dans l'Union européenne atteste que des choix sont possibles. Mais les exceptions reposent elles-mêmes sur des cons...(Lire la suite)